Mentions légales de la BioSanté des 5 saisons
Ce site web est la propriété de la société BioSanté Concept (B.S.C), située à Nantes (France).
La réservation des différents noms de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'Afnic.
Hébergement Web : Le site web est réalisé et hébergé par la société Images Créations.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à la société BioSanté Concept et selon les seules modalités précisées dans les conditions générales d'utilisation du site web. La société BioSanté Concept s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Nous rappelons que le contenu de ce site web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel.
Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email à mail, la société BioSanté Concept se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien.
Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le code de la propriété intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article l.335-2 du code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 Euros d'amende.
© 2007 BioSanté Concept (BSC)
N° RCS
France
mail :
Tous droits réservés - reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite à
Monsieur Hoor Patrick BioSanté Concept 47 rue Littré 44100 Nantes |
